Manuel : Déclaration de transports spéciaux

En cas de transports spéciaux, les voyages doivent être signalés électroniquement (voir l'article 1.21 du Règlement de Police pour la Navigation du Rhin). Le logiciel BICS peut être utilisé pour satisfaire à cette obligation de notification. Lors de la déclaration électronique de transports spéciaux, des situations dérogatoires peuvent se produire en raison de la composition de l'unité navigante. Cette manuel décrit ces situations et donne des instructions pour la déclaration de ces voyages avec BICS. Il est également expliqué comment saisir votre numéro d'autorisation et vos marchandises.

Contenu

  1. Saisir l'unité navigante
  2. Saisir le numéro d'autorisation
  3. Saisir la cargaison

1. Saisir l'unité navigante

Les transports spéciaux peuvent concerner différents types d'unités navigantes, allant d'un seul navire à un convoi. BICS propose diverses options pour déclarer correctement ces transports spéciaux par voie électronique. Il est toutefois essentiel que les données du voyage soient saisies avec précision dans BICS. Vous trouverez ci-dessous les paragraphes applicables aux différentes situations.

  1. Lorsque l'unité navigante se compose d'une seule coque
  2. Lorsque les numéros ENI de toutes les coques du convoi sont connus
  3. Lorsque les numéros ENI des coques du convoi sont partiellement connus et partiellement inconnus
  4. Lorsque seul le numéro ENI du navire nommant dans le convoi est connu

Remarque : avant de saisir un nouveau voyage, vous devez créer une coque distincte dans BICS pour chaque navire de votre transport spécial dont un numéro ENI est connu. Pour chaque coque créée, vous devez indiquer le numéro ENI et les dimensions pertinentes.

1.1 Lorsque l'unité navigante se compose d'une seule coque

Ce paragraphe ne s'applique que si l'unité navigante se compose uniquement du navire nommant.

  1. Cliquez sur "+ Nouveau voyage" dans l'écran principal de BICS.
  2. Allez à la section "Unité de navigation" et sélectionnez le navire correct sous "Coque".
  3. Modifiez maintenant le tirant d'eau actuel, la longueur, la largeur et la hauteur selon les dimensions réelles du transport spécial.
  4. Saisissez ensuite le numéro d'autorisation comme décrit au chapitre 2.

1.2 Lorsque les numéros ENI de toutes les coques du convoi sont connus

Ce paragraphe ne s'applique que lorsque les numéros ENI de toutes les coques du convoi sont connus.

  1. Cliquez sur "+ Nouveau voyage" dans l'écran principal de BICS.
  2. Allez à la section "Unité de navigation" et sélectionnez le premier navire sous "Coque".
  3. Cliquez ensuite sur "+ Ajouter une coque" et ajoutez le navire suivant.
    • Répétez cette étape jusqu'à ce que tous les navires soient ajoutés.
  4. Sélectionnez sous "Bateau de désignation" le navire nommant du convoi.
  5. Sélectionnez ensuite le type de convoi correct. Il est important que le type de convoi choisi corresponde à la composition réelle de votre unité navigante.
  6. Sélectionnez sous "Orientation" si celle-ci est large ou long.
  7. Vérifiez si les dimensions du convoi correspondent à la taille réelle du transport spécial et modifiez-les si nécessaire.
  8. Saisissez ensuite le numéro d'autorisation comme décrit au chapitre 2.

1.3 Lorsque les numéros ENI des coques du convoi sont partiellement connus et partiellement inconnus

Ce paragraphe ne s'applique que si tous les numéros ENI des coques du convoi ne sont pas connus.

  1. Cliquez sur "+ Nouveau voyage" dans l'écran principal de BICS.
  2. Allez à la section "Unité de navigation" et sélectionnez le premier navire sous "Coque".
  3. Cliquez ensuite sur "+ Ajouter une coque" et ajoutez le navire suivant.
    • Répétez cette étape jusqu'à ce que tous les navires avec un ENI soient ajoutés.
  4. Sélectionnez sous "Bateau de désignation" le navire nommant du convoi.
  5. Sélectionnez ensuite le type de convoi correct. Il est important que le type de convoi choisi corresponde à la composition réelle de votre unité navigante.
  6. Sélectionnez sous "Orientation" si celle-ci est large ou long.
  7. Ajustez les dimensions du convoi afin qu'elles correspondent à la taille totale du transport spécial (les dimensions des coques manquantes sans numéros ENI doivent donc être ajoutées manuellement).
  8. Saisissez ensuite le numéro d'autorisation comme décrit au chapitre 2.

1.4 Lorsque seul le numéro ENI du navire nommant dans le convoi est connu

Ce paragraphe s'applique uniquement lorsque seul le numéro ENI du navire nommant dans le convoi est connu.

  1. Cliquez sur "+ Nouveau voyage" dans l'écran principal de BICS.
  2. Allez à la section "Unité de navigation" et sélectionnez le navire correct sous "Coque".
  3. Ajustez ensuite les dimensions afin qu'elles correspondent à la taille totale du transport spécial (les dimensions des coques manquantes sans numéros ENI doivent donc être ajoutées manuellement).
  4. Saisissez ensuite le numéro d'autorisation comme décrit au chapitre 2.

2. Saisir le numéro d'autorisation

Si vous avez reçu un numéro d'autorisation pour votre transport spécial, vous devez également saisir ce numéro dans BICS afin qu'il soit inclus dans votre déclaration de voyage. Suivez les étapes ci-dessous. Remarque : il est important de mentionner votre numéro d'autorisation dans votre déclaration de voyage afin que le voyage puisse être marqué comme un transport spécial.

  1. Allez à la section "Données administratives" et cochez "Transports spéciaux".
  2. Saisissez ensuite le numéro d'autorisation dans le champ "Document de transport / Document d'autorisation".
  3. Saisissez ensuite la cargaison comme décrit au chapitre 3.

3. Saisir la cargaison

Si le transport spécial transporte également des marchandises, elles doivent également être ajoutées à votre déclaration de voyage. Suivez les étapes ci-dessous.

  1. Allez à la section "Cargaison" et cliquez sur "+ Ajouter cargaison".
  2. Cliquez sur "+ Ajouter marchandises".
  3. Sélectionnez la marchandise concernée, remplissez les informations requises et cliquez sur "Sauvegarder".
    • Si vous ne trouvez pas certaines marchandises, sélectionnez "Marchandises non specifiees" (code 9909009998). Dans ce cas, fournissez également une description de la marchandise dans le champ "Description supplémentaire".
  4. Répétez cette étape jusqu'à ce que toutes les marchandises soient ajoutées.

Enfin, toutes les autres données de voyage requises doivent être saisies avant que vous puissiez déclarer le voyage.