Ce manuel explique comment les chargements de conteneurs doivent être déclarés électroniquement par BICS, ou une application de stuwage en combinaison avec BICS, conformément à l'obligation de déclaration électronique : Décision CC/R 2007-1 sous le Protocole 14 et CC/R 2007-2 sous le Protocole 20.
Contenu
1. Déclaration électronique des chargements de conteneurs
Lorsque vous déclarez des chargements de conteneurs, les directives suivantes s'appliquent. Une distinction est faite entre :
- Marchandises dangereuses dans les conteneurs ;
- Marchandises non dangereuses dans les conteneurs ;
- Conteneurs vides.
Dans la matrice de conteneurs, le nombre total correct de conteneurs chargés et vides par longueur doit toujours être indiqué. Idéalement, tous les conteneurs (chargés et vides) ainsi que toutes les informations sur les conteneurs (numéro, type et emplacement de stuwage) doivent également être mentionnés sous forme de lignes de charge (détaillées). Cela permet de connaître la charge exacte, le poids, le numéro de conteneur, le type et l'emplacement de stuwage pour chaque conteneur, et ces informations peuvent être déclarées à IVS-Next ou à un autre système récepteur.
Dans les paragraphes ci-dessous, chaque situation est décrite pour spécifier comment ces lignes de charge (détaillées) pour les chargements de conteneurs doivent être formulées.
1.1 Marchandises dangereuses dans les conteneurs
Conformément à l'obligation de déclaration électronique, vous devez déclarer les informations suivantes pour les marchandises dangereuses dans les conteneurs :
- Nom et données ADN de la substance dangereuse, ainsi que le poids de la charge dans le conteneur (hors poids du conteneur lui-même).
- Numéro de conteneur (par exemple HLXU4444495) et type ISO du conteneur (par exemple 42T3). Cela est obligatoire pour les substances dangereuses. Vous devez indiquer que la marchandise dangereuse se trouve dans un conteneur spécifique, y compris la distinction entre un conteneur de fret ou un conteneur-citerne.
- Emplacement de stuwage (optionnel, mais recommandé).
Remarque : Les conteneurs-citernes vides et non dégazés (dont la charge précédente était une substance dangereuse) doivent être déclarés comme un conteneur-citerne avec une marchandise dangereuse (la charge précédente) et un poids de 0 (également appelé "vide de").
Vous trouverez ci-dessous un aperçu de la manière dont les données de chargement des conteneurs pour les marchandises dangereuses doivent être déclarées :
| Situation | Nom de la marchandise dangereuse | Poids | Informations sur le conteneur |
|---|---|---|---|
| Toutes les informations sont connues | Nom réel de la marchandise dangereuse dans le conteneur | Poids de la charge dans ce conteneur | Numéro de conteneur + type ISO + emplacement de stuwage |
| Toutes les informations ne sont pas connues* | Déclaration conforme aux règles de déclaration impossible |
* Il n'est pas permis que les informations sur la marchandise dangereuse et/ou le conteneur soient inconnues. Vous êtes tenu de disposer de toutes les informations pertinentes (données ADN et conteneur) sur les marchandises dangereuses et de les déclarer.
Exemple (de marchandises dangereuses dans les conteneurs) :
| N° | Poids (t) | Substance | Code | Nom | Lieu de chargement | Lieu de déchargement | Conteneur | Type | Emplacement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 100,000 | ADN | 2809 | MERCURE | Wemeldinge | Goes | AMFU8418433 | 4200 | 0020102 |
| 2 | 0,000 | ADN | 1203 | ESSENCE | Wemeldinge | Goes | HLXU4444495 | 42T3 | 0130402 |
- La première ligne contient un conteneur avec la substance dangereuse Mercure.
- La deuxième ligne est un exemple où le conteneur-citerne est vide d'Essence.
Le nombre de conteneurs chargés/vides dans la matrice des conteneurs doit ensuite correspondre (au minimum) au nombre de conteneurs saisis dans les lignes de charge (détaillées), éventuellement complété par des quantités supplémentaires (par exemple, conteneurs vides).
1.2 Marchandises non dangereuses dans les conteneurs
Pour les marchandises non dangereuses dans les conteneurs, vous devez déclarer les éléments suivants :
- Nombre de conteneurs chargés par catégorie (dans la soi-disant matrice de conteneurs).
Si plus d'informations sur la cargaison et le conteneur sont disponibles, déclarez également ce qui suit :
- Type de cargaison/nom de la marchandise non dangereuse dans le conteneur et poids de la cargaison dans le conteneur (hors poids du conteneur lui-même).
- Numéro de conteneur et type ISO du conteneur (pour indiquer que la cargaison se trouve dans un conteneur).
- Emplacement de stuwage (optionnel).
En pratique, il arrive que toutes les informations sur les marchandises non dangereuses dans les conteneurs ne soient pas toujours connues ou disponibles. Pour pouvoir déclarer les cargaisons dans un conteneur, le numéro de conteneur est une donnée obligatoire.
Vous trouverez ci-dessous, par ordre décroissant de préférence, un aperçu de la manière dont les données de cargaison pour les marchandises non dangereuses dans les conteneurs peuvent être déclarées :
| Situation | Nom de la marchandise non dangereuse | Poids | Informations sur le conteneur |
|---|---|---|---|
| Toutes les informations (cargaison & conteneur) connues | Nom réel de la marchandise non dangereuse dans le conteneur | Poids de la cargaison dans ce conteneur | Numéro de conteneur + type ISO + emplacement de stuwage |
| Cargaison inconnue, informations sur le conteneur connues | Nom : CARGAISON GÉNÉRALE ou GENERAL CARGO | Poids de la cargaison dans ce conteneur | Numéro de conteneur + type ISO + emplacement de stuwage |
| Cargaison inconnue, informations sur le conteneur connues | Nom : INCONNU | Poids de la cargaison dans ce conteneur | Numéro de conteneur + type ISO + emplacement de stuwage |
| Informations sur le conteneur partiellement connues (numéro inconnu, type connu)* | Nom réel de la cargaison, ou nom CARGAISON GÉNÉRALE ou GENERAL CARGO, ou nom INCONNU | Poids de la cargaison dans ce conteneur | Numéro inconnu, utilisez "UNKNOWN001" etc. comme numéro de conteneur unique. Type de conteneur et/ou emplacement de stuwage connus |
| Cargaison et informations sur le conteneur inconnues** | Nom : CONTENEURS xxFT CHARGÉS | Poids total de la cargaison dans ces conteneurs xxFT | Aucune information sur le conteneur |
* Si le numéro de conteneur est inconnu mais que le type est connu, utilisez un numéro temporaire unique (par exemple, "UNKNOWN001", "UNKNOWN002", etc.) comme numéro de conteneur et indiquez le type. Ainsi, le système récepteur peut reconnaître qu'il s'agit de cargaison dans un conteneur. L'utilisation de numéros de conteneur temporaires n'est pas idéale et doit être considérée comme une solution de secours en l'absence d'un numéro correct.
** Si la cargaison non dangereuse ainsi que les informations sur le conteneur (numéro & type) sont inconnues, au moins une ligne de cargaison par catégorie xxFT doit être incluse avec le nom de la substance "CONTENEURS xxFT CHARGÉS" pour indiquer le poids. Le "xx" représente la longueur du conteneur (20, 30 ou 40+ ft).
Exemple (de marchandises non dangereuses dans les conteneurs) :
| N° | Poids (t) | Substance | Code | Nom | Lieu de chargement | Lieu de déchargement | Conteneur | Type | Emplacement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 200,000 | HS | 8708000001 | PIÈCES AUTOMOBILES | Wemeldinge | Goes | AMFU8418433 | 4200 | 0020102 |
| 2 | 300,000 | HS | 9909000104 | CARGAISON GÉNÉRALE | Wemeldinge | Goes | CAIU2061692 | 4200 | 0130402 |
| 3 | 400,000 | HS | 0000000003 | INCONNU | Wemeldinge | Goes | CRXU2018368 | 4300 | 0120102 |
| 4 | 120,000 | HS | 9909000104 | CARGAISON GÉNÉRALE | Wemeldinge | Goes | 2200 | ||
| 5 | 500,000 | HS | 8609000008 | CONT. 30FT CHARGÉS | Wemeldinge | Goes |
- La première ligne contient une marchandise non dangereuse "PIÈCES AUTOMOBILES" dans un conteneur (nom réel de la marchandise spécifié).
- Les deuxième et troisième lignes sont des exemples où la marchandise non dangereuse dans le conteneur n'est pas spécifiée, mais les informations sur le conteneur (numéro & type) sont connues.
- La quatrième ligne est un exemple de marchandise non dangereuse dans un conteneur dont le numéro de conteneur est inconnu, mais le type est connu. Dans ce cas, il est recommandé d'utiliser des numéros temporaires uniques tels que "unknown001", "unknown002", etc.
- La cinquième ligne est un exemple d'un ensemble de conteneurs avec des marchandises non dangereuses pour lesquels aucune information sur le conteneur (numéro & type) n'est connue. Dans ce cas, le poids total de la cargaison de ce groupe doit être déclaré.
1.3 Conteneurs vides
Pour les conteneurs vides non dangereux, vous devez déclarer les éléments suivants :
- Nombre de conteneurs vides par catégorie (dans la soi-disant matrice de conteneurs).
Si plus d'informations sur le conteneur (individuel) vide sont disponibles, déclarez également ce qui suit :
- Numéro de conteneur et type ISO ;
- Si vous n'avez pas le numéro de conteneur vide, incluez uniquement les nombres dans la matrice de conteneurs et n'ajoutez pas de lignes de chargement séparées pour les conteneurs vides sans numéro. Les lignes de chargement sans numéro de conteneur sont considérées comme des chargements hors conteneurs.
- Poids de 0 (puisque le conteneur ne contient pas de chargement) ;
- Emplacement de stuwage (optionnel).
Pour les conteneurs vides, les règles suivantes s'appliquent :
| Situation* | Nom de la cargaison non dangereuse | Poids | Informations sur le conteneur |
|---|---|---|---|
| Toutes les informations connues | Nom : VIDE (AUCUNE CARGAISON) | 0 | Numéro de conteneur + type ISO + emplacement de stuwage |
| Informations sur le conteneur partiellement connues (numéro non, type oui)** | Nom : VIDE (AUCUNE CARGAISON) | 0 | Numéro inconnu, utilisez “UNKNOWN001“ etc. comme numéro de conteneur unique. Type de conteneur et/ou emplacement de stuwage comme connu |
| Informations sur le conteneur non connues*** | Ne pas inclure de ligne de chargement. Inclure uniquement les nombres dans la matrice de conteneurs |
* Les conteneurs-citernes vides non dégazés qui contenaient précédemment des substances dangereuses doivent être déclarés comme des conteneurs-citernes chargés avec des substances dangereuses (la cargaison précédente), avec un poids de 0 (également appelé "vide de").
** Si le numéro de conteneur est inconnu mais que le type est connu, un numéro temporaire unique (par exemple, "UNKNOWN001", "UNKNOWN002" etc.) doit être fourni comme numéro de conteneur, avec le type. Cela garantit que le système récepteur traite correctement le type de conteneur et le fait qu'il s'agit d'un conteneur. L'utilisation de numéros de conteneur temporaires n'est cependant pas idéale et doit être considérée comme une solution de secours en l'absence d'un numéro correct.
*** Si les informations sur la cargaison non dangereuse et le conteneur (vide) sont totalement inconnues, aucune ligne de chargement ne doit être incluse (uniquement les nombres dans la matrice de conteneurs).
Exemple (de conteneurs vides) :
| N° | Poids (t) | Substance | Code | Nom | Lieu de chargement | Lieu de déchargement | Conteneur | Type | Emplacement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 0,000 | HS | 8609000004 | CONT. 30FT VIDE | Wemeldinge | Goes | AMFU8418434 | 32V4 | 0100201 |
| 2 | 0,000 | HS | 0099999999 | VIDE (AUCUNE CARGAISON) | Wemeldinge | Goes | 4300 | 0100103 |
- La première ligne contient un conteneur vide dont le numéro et le type sont connus.
- La deuxième ligne contient un conteneur vide dont le numéro est inconnu. Dans cet exemple, il est recommandé d'utiliser des numéros temporaires uniques, tels que "unknown001", "unknown002", etc. En outre, pour le nom de la substance dans ce conteneur vide, l'alternative "VIDE" a été utilisée au lieu de "CONTENEURS."
Les poids pour les conteneurs vides sont toujours de 0, car le poids du chargement doit être indiqué sans le poids du conteneur. Dans la matrice de conteneurs, au moins une fois un conteneur vide de 30 pieds et une fois un conteneur vide de 40 pieds doivent être déclarés, conformément à cet exemple.